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Marques déposées par monsieur Jacques LOUVET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Jacques LOUVET

Numéro de dépôt :
1406006
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
24/04/1997
Marque en couleurs, figurative de Jacques LOUVET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 avril 1987 par monsieur Jacques LOUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques LOUVET domicilié(e) 13, route de Pont de Briques, HESDIGNEUL LES BOULOGNE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406006.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 avril 1997.

Jacques LOUVET a également déposé les autres marques suivantes : NERSUS , MONCHATOUR PRESTIGE , MONCHATOUR PRESTIGE


Monsieur Jacques LOUVET - 13, route de Pont de Briques, HESDIGNEUL LES BOULOGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

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